Tous les documents pour déployer une recharge collective, au même endroit

Présentation de notre offre de financement d’une IRVE en copropriété (parkings extérieurs et intérieurs)

Ce document explique simplement les étapes de notre dispositif de financement d’une infrastructure collective de recharge pour véhicules électriques dans les prkings intérieurs et extérieurs des copropriété

Procédure de référencement

Vous êtes un opérateur, cette procédure reprend les critères et les modalités de référencement à l’offre Logivolt

Convention de référencement

Convention signée entre l’opérateur et Logivolt formalisant le référencement

Modèle type de la convention tripartite

Convention tripartite type qui sera signée entre Logivolt, l’opérateur référencé et le syndicat de copropriété

Modèle de résolution d’AG de copropriété

Ce modèle de résolution d’Assemblée Générale (AG) de copropriété est à destination des syndicats de copropriétés en vue de la réalisation de leur procès verbal d’AG

Modèle d’attestation de non-recours

Ce modèle d’attestation de non-recours est destiné aux syndicats de copropriétés en vue d’attester de l’absence de recours sur la décision prise

Cahier des charges techniques de l’offre Logivolt

Le cahier des charges techniques de l’offre Logivolt est destiné aux opérateurs afin qu’ils prennent connaissance des conditions techniques de l’offre

Procès verbal de décision du conseil syndical pour le choix de l’IRVE

Document type visant à formaliser la décision du conseil syndical (CS) quant au choix de l’opérateur et de l’infra dans les cas ou l’AG aurait donné mandat au CS

Offre HLM: Exigences minimales avec exemple de clauses

Ce document présente les clauses types correspondant aux exigences minimales devant figurer dans les conventions de concession

Présentation détaillée de notre offre de financement d’IRVE en logement social – mise à jour septembre 2024

Ce document explique dans le détail notre offre dédiée au bailleurs sociaux : Le concept, l’infrastructure collective, la structure juridique, le schéma contractuel et les conditions d’éligibilité

Présentation simplifiée de notre offre de financement d’IRVE en logement social

Ce document est une plaquette qui explique simplement les différents aspects de notre offre destinée aux bailleurs sociaux

Offre Bailleur social – contrat d’acquisition-location Opérateur

Projet de contrat acquisition location tripartite entre le bailleur, l’opérateur et Logivolt

Cahier des charges technique à destination des opérateurs – IRVE places ATTRIBUÉES

Infrastructure collective de recharge partagée surs des places de parkings attribuées (intérieur et extérieur)

Cahier des charges technique à destination des opérateurs – IRVE places NON ATTRIBUÉES

Infrastructure collective de recharge partagée surs des places de parkings non attribuées (intérieur et extérieur)